{"id":3954,"date":"2026-10-22T08:13:23","date_gmt":"2026-10-22T12:13:23","guid":{"rendered":"https:\/\/expertshipping.ca\/declaration-exportation-cers-2026-guide-pme\/"},"modified":"2026-10-22T08:13:23","modified_gmt":"2026-10-22T12:13:23","slug":"declaration-exportation-cers-2026-guide-pme","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/declaration-exportation-cers-2026-guide-pme\/","title":{"rendered":"Export Declaration 2026: CERS Guide for Small and Medium-Sized Enterprises"},"content":{"rendered":"<p>Beaucoup de PME canadiennes exp\u00e9dient \u00e0 l&rsquo;international pendant des ann\u00e9es sans jamais produire de <strong>d\u00e9claration d&rsquo;exportation<\/strong>. Tant que les colis partent vers les \u00c9tats-Unis, tout va bien : l&rsquo;exemption am\u00e9ricaine couvre la quasi-totalit\u00e9 de leurs envois. Le probl\u00e8me arrive au premier client en France, au Japon ou aux \u00c9mirats, quand le transporteur demande un \u00ab num\u00e9ro de preuve de d\u00e9claration \u00bb que l&rsquo;exp\u00e9diteur n&rsquo;a pas.<\/p>\n<p>Depuis la disparition du formulaire papier B13A, tout passe par le <strong>Syst\u00e8me canadien de d\u00e9claration des exportations (SCDE \/ CERS)<\/strong> de l&rsquo;Agence des services frontaliers du Canada (ASFC). Le processus est gratuit, mais il exige une inscription pr\u00e9alable, un identifiant d&rsquo;exportation et un d\u00e9lai de transmission avant le chargement \u2014 trois d\u00e9tails qui bloquent r\u00e9guli\u00e8rement des palettes \u00e0 l&rsquo;a\u00e9roport.<\/p>\n<p>Voici ce qu&rsquo;une PME exportatrice doit savoir en 2026 : quand la d\u00e9claration est obligatoire, quels d\u00e9lais respecter selon le mode de transport, quelles donn\u00e9es pr\u00e9parer, et ce que co\u00fbte un oubli.<\/p>\n<h2>Quand une d\u00e9claration d&rsquo;exportation est-elle obligatoire ?<\/h2>\n<p>La r\u00e8gle de base tient en trois conditions cumulatives. Une d\u00e9claration est exig\u00e9e lorsque les marchandises :<\/p>\n<ul>\n<li>ont une valeur de <strong>2 000 $ CA ou plus<\/strong>;<\/li>\n<li>quittent le Canada vers une destination <strong>autre que les \u00c9tats-Unis<\/strong>;<\/li>\n<li>sont export\u00e9es \u00e0 des fins commerciales.<\/li>\n<\/ul>\n<p>En dessous de 2 000 $ CA, les marchandises non contr\u00f4l\u00e9es sont g\u00e9n\u00e9ralement exempt\u00e9es. Mais attention : la valeur s&rsquo;entend par envoi, et non par article. Trois bo\u00eetes de pi\u00e8ces \u00e0 800 $ chacune exp\u00e9di\u00e9es le m\u00eame jour au m\u00eame client forment un envoi de 2 400 $ \u2014 donc d\u00e9clarable.<\/p>\n<p>The <strong>marchandises contr\u00f4l\u00e9es, r\u00e9glement\u00e9es ou prohib\u00e9es<\/strong> suivent une logique diff\u00e9rente : elles exigent un permis, une licence ou un certificat <em>peu importe la valeur<\/em>, m\u00eame pour un \u00e9chantillon \u00e0 50 $. On y retrouve les biens \u00e0 double usage, certains produits technologiques, les armes et munitions, le bois d&rsquo;\u0153uvre, les d\u00e9chets dangereux, certains produits agricoles et d&rsquo;origine animale.<\/p>\n<h2>L&rsquo;exemption am\u00e9ricaine et ses deux pi\u00e8ges<\/h2>\n<p>Les marchandises export\u00e9es pour consommation aux \u00c9tats-Unis sont g\u00e9n\u00e9ralement exempt\u00e9es de d\u00e9claration canadienne \u2014 c&rsquo;est ce qui explique que la majorit\u00e9 des PME n&rsquo;en ait jamais produit. Deux exceptions pi\u00e8gent r\u00e9guli\u00e8rement les exportateurs :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>Le transit par les \u00c9tats-Unis.<\/strong> Des marchandises qui traversent le territoire am\u00e9ricain sous cautionnement de transit (T&amp;E) vers une destination tierce \u2014 un conteneur partant de Montr\u00e9al via Newark vers le Br\u00e9sil, par exemple \u2014 doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9es. La destination finale compte, pas le point de sortie.<\/li>\n<li><strong>Les marchandises contr\u00f4l\u00e9es.<\/strong> M\u00eame vers les \u00c9tats-Unis, un bien contr\u00f4l\u00e9 exige son permis. L&rsquo;exemption porte sur la d\u00e9claration, jamais sur l&rsquo;autorisation.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Un cas plus rare m\u00e9rite aussi l&rsquo;attention : des marchandises d&rsquo;origine am\u00e9ricaine r\u00e9export\u00e9es depuis le Canada vers un pays figurant sur la Liste des pays vis\u00e9s peuvent exiger un permis d&rsquo;exportation individuel.<\/p>\n<h2>Les d\u00e9lais \u00e0 respecter avant le chargement<\/h2>\n<p>C&rsquo;est l&rsquo;erreur la plus co\u00fbteuse, parce qu&rsquo;elle se paie en jours de retard plut\u00f4t qu&rsquo;en dollars. La d\u00e9claration doit \u00eatre transmise <em>before<\/em> le chargement, et le pr\u00e9avis varie selon le mode de transport.<\/p>\n<table>\n<tr>\n<th>Mode de transport<\/th>\n<th>D\u00e9lai minimal avant l&rsquo;exportation<\/th>\n<th>Ce que \u00e7a implique en pratique<\/th>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Maritime<\/td>\n<td>48 heures avant le chargement sur le navire<\/td>\n<td>Le d\u00e9lai le plus serr\u00e9 : il faut viser 3 \u00e0 4 jours ouvrables avant la date de coupure du transitaire<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>A\u00e9rien<\/td>\n<td>2 heures avant le chargement dans l&rsquo;a\u00e9ronef<\/td>\n<td>D\u00e9clarer la veille de la remise au transporteur reste la pratique s\u00fbre<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Ferroviaire<\/td>\n<td>2 heures avant l&rsquo;assemblage du wagon au train<\/td>\n<td>Coordonner avec l&rsquo;avis de chargement du chemin de fer<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Postal<\/td>\n<td>2 heures avant la remise au bureau de poste<\/td>\n<td>Le num\u00e9ro de preuve doit exister avant le d\u00e9p\u00f4t au comptoir<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Routier<\/td>\n<td>Imm\u00e9diatement avant l&rsquo;exportation<\/td>\n<td>Le camionneur doit avoir le num\u00e9ro de preuve en main au poste frontalier<\/td>\n<\/tr>\n<\/table>\n<p>Dans tous les cas, le <strong>num\u00e9ro de preuve de d\u00e9claration<\/strong> \u00e9mis par le syst\u00e8me doit \u00eatre remis au transporteur : c&rsquo;est lui qui le pr\u00e9sente \u00e0 l&rsquo;ASFC. Sans ce num\u00e9ro, le transporteur refusera souvent la marchandise, ou l&rsquo;envoi restera bloqu\u00e9 au terminal.<\/p>\n<h2>CERS ou G7-EDI : deux fa\u00e7ons de d\u00e9clarer<\/h2>\n<p>L&rsquo;ASFC offre deux canaux \u00e9lectroniques. Le choix d\u00e9pend du volume d&rsquo;exportations, pas de la taille de l&rsquo;entreprise.<\/p>\n<table>\n<tr>\n<th>Criterion<\/th>\n<th>Portail CERS<\/th>\n<th>G7-EDI<\/th>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Access<\/td>\n<td>Portail web en libre-service, gratuit<\/td>\n<td>Lien direct avec les syst\u00e8mes de l&rsquo;ASFC, d\u00e9veloppement requis<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Classification<\/td>\n<td>Num\u00e9ro de classification des exportations canadiennes \u00e0 8 chiffres<\/td>\n<td>Num\u00e9ro de classification tarifaire \u00e0 10 chiffres<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Appropriate volume<\/td>\n<td>De quelques envois par mois \u00e0 plusieurs dizaines (chargement en lot possible)<\/td>\n<td>Exportateurs \u00e0 fort volume avec int\u00e9gration ERP<\/td>\n<\/tr>\n<tr>\n<td>Investissement<\/td>\n<td>Temps d&rsquo;inscription seulement<\/td>\n<td>D\u00e9veloppement informatique et co\u00fbts r\u00e9currents<\/td>\n<\/tr>\n<\/table>\n<p>Pour une PME, le portail CERS est presque toujours la bonne r\u00e9ponse \u2014 c&rsquo;est aussi la voie que l&rsquo;ASFC recommande en cas d&rsquo;h\u00e9sitation. Pr\u00e9voyez deux pr\u00e9alables : un <strong>num\u00e9ro d&rsquo;entreprise<\/strong> valide et un <strong>identifiant de programme d&rsquo;exportation RM<\/strong>. L&rsquo;inscription ne se fait pas la veille d&rsquo;un d\u00e9part : lancez-la avant m\u00eame d&rsquo;avoir un premier client hors \u00c9tats-Unis.<\/p>\n<h2>Les donn\u00e9es \u00e0 pr\u00e9parer avant de vous connecter<\/h2>\n<p>Une d\u00e9claration se remplit en quinze minutes\u2026 si le dossier est complet. Rassemblez d&rsquo;avance :<\/p>\n<ul>\n<li>l&rsquo;identit\u00e9 de l&rsquo;exportateur (num\u00e9ro d&rsquo;entreprise, adresse) et du destinataire final \u2014 si celui-ci est inconnu, on inscrit l&rsquo;importateur \u00e9tranger;<\/li>\n<li>le certificateur : la personne qui atteste que l&rsquo;information est exacte et compl\u00e8te (nom de l&rsquo;entreprise, adresse, courriel obligatoires);<\/li>\n<li>par ligne de marchandise : code SH, description pr\u00e9cise (les termes g\u00e9n\u00e9riques comme \u00ab pi\u00e8ces \u00bb sont refus\u00e9s), quantit\u00e9, unit\u00e9 de mesure, valeur FAB au point de sortie, pays et province d&rsquo;origine;<\/li>\n<li>les frais de transport (en dollars canadiens, estim\u00e9s au besoin) et le poids brut total de l&rsquo;envoi;<\/li>\n<li>le mode de transport, le point de sortie, le nom et le code du transporteur, le nom du navire pour le maritime, les num\u00e9ros de conteneurs s&rsquo;il y a lieu;<\/li>\n<li>le pays de destination finale, la date d&rsquo;exportation, le nombre et le type de colis, et les num\u00e9ros de permis pour les marchandises contr\u00f4l\u00e9es.<\/li>\n<\/ul>\n<p>D\u00e9tail qui fait \u00e9chouer bien des d\u00e9clarations : la description des marchandises doit <strong>correspondre exactement<\/strong> \u00e0 celle du permis, de la licence ou du certificat lorsque les biens sont contr\u00f4l\u00e9s.<\/p>\n<h2>P\u00e9nalit\u00e9s, registres et contr\u00f4les<\/h2>\n<p>Une exportation non d\u00e9clar\u00e9e n&rsquo;est pas une simple formalit\u00e9 manqu\u00e9e. L&rsquo;ASFC peut appliquer des sanctions administratives p\u00e9cuniaires, retenir ou saisir les marchandises, et dans les cas graves porter des accusations criminelles. Le co\u00fbt r\u00e9el pour une PME se mesure surtout en temps : un envoi retenu, un client qui attend, une relance de transitaire, parfois des frais d&rsquo;entreposage au terminal.<\/p>\n<p>Autre obligation souvent ignor\u00e9e : les <strong>registres d&rsquo;exportation doivent \u00eatre conserv\u00e9s au Canada pendant six ans<\/strong> apr\u00e8s l&rsquo;exportation. Factures commerciales, d\u00e9clarations, num\u00e9ros de preuve, permis, preuves de livraison : un dossier num\u00e9rique par envoi suffit, \u00e0 condition qu&rsquo;il soit r\u00e9ellement archiv\u00e9.<\/p>\n<h2>Checklist pour votre prochaine exportation hors \u00c9tats-Unis<\/h2>\n<ul>\n<li>V\u00e9rifier la valeur de l&rsquo;envoi complet : au-dessus de 2 000 $ CA vers une destination non am\u00e9ricaine, la d\u00e9claration est requise.<\/li>\n<li>V\u00e9rifier si la marchandise est contr\u00f4l\u00e9e \u2014 si oui, obtenir le permis quelle que soit la valeur, y compris vers les \u00c9tats-Unis.<\/li>\n<li>Confirmer l&rsquo;inscription CERS et l&rsquo;identifiant RM <em>before<\/em> de promettre une date d&rsquo;exp\u00e9dition.<\/li>\n<li>Classer la marchandise (code SH) et r\u00e9diger une description sp\u00e9cifique, pas g\u00e9n\u00e9rique.<\/li>\n<li>D\u00e9clarer selon le d\u00e9lai du mode choisi : 48 h pour le maritime, 2 h pour l&rsquo;a\u00e9rien, le ferroviaire et le postal, imm\u00e9diatement avant l&rsquo;export pour le routier.<\/li>\n<li>Transmettre le num\u00e9ro de preuve de d\u00e9claration au transporteur et le conserver au dossier.<\/li>\n<li>Archiver le dossier complet pour six ans.<\/li>\n<\/ul>\n<p>\u00c0 noter : les seuils, d\u00e9lais et exigences d\u00e9crits ici refl\u00e8tent les r\u00e8gles publi\u00e9es par l&rsquo;ASFC au moment de la r\u00e9daction. Les frais de transport, les frais de courtage et les co\u00fbts d&rsquo;entreposage mentionn\u00e9s \u00e0 titre indicatif varient selon votre entente, le service choisi et le transitaire.<\/p>\n<p>La d\u00e9claration d&rsquo;exportation est l&rsquo;un des rares points de la cha\u00eene logistique o\u00f9 un oubli de deux heures peut co\u00fbter une semaine. Si vous ouvrez un march\u00e9 hors \u00c9tats-Unis et que vous pr\u00e9f\u00e9rez confier la classification, la documentation et la coordination avec le transporteur \u00e0 une \u00e9quipe qui le fait tous les jours, parlez-en \u00e0 <a href=\"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/\">Shipping Store<\/a> : nous pr\u00e9parons vos envois internationaux, comparons les services et vous remettons un dossier d&rsquo;exportation complet, pr\u00eat pour l&rsquo;ASFC.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>D\u00e9claration d&rsquo;exportation obligatoire au Canada en 2026 : seuil de 2 000 $, d\u00e9lais CERS par mode de transport, exemption am\u00e9ricaine et p\u00e9nalit\u00e9s \u00e0 \u00e9viter.<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":3953,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"categories":[24,17],"tags":[160,36,42,37],"class_list":["post-3954","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-colis","category-shipping","tag-declaration-exportation","tag-douanes","tag-pme-expedition-canada","tag-transfrontalier"],"rttpg_featured_image_url":{"full":["https:\/\/expertshipping.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/declaration-exportation-cers-2026-HD-scaled.png",2560,1429,false],"landscape":["https:\/\/expertshipping.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/declaration-exportation-cers-2026-HD-scaled.png",2560,1429,false],"portraits":["https:\/\/expertshipping.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/declaration-exportation-cers-2026-HD-scaled.png",2560,1429,false],"thumbnail":["https:\/\/expertshipping.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/declaration-exportation-cers-2026-HD-150x150.png",150,150,true],"medium":["https:\/\/expertshipping.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/declaration-exportation-cers-2026-HD-300x167.png",300,167,true],"large":["https:\/\/expertshipping.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/declaration-exportation-cers-2026-HD-1024x572.png",800,447,true],"1536x1536":["https:\/\/expertshipping.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/declaration-exportation-cers-2026-HD-1536x857.png",1536,857,true],"2048x2048":["https:\/\/expertshipping.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/declaration-exportation-cers-2026-HD-2048x1143.png",2048,1143,true],"trp-custom-language-flag":["https:\/\/expertshipping.ca\/wp-content\/uploads\/2026\/10\/declaration-exportation-cers-2026-HD-18x10.png",18,10,true]},"rttpg_author":{"display_name":"Mouad","author_link":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/author\/user\/"},"rttpg_comment":0,"rttpg_category":"<a href=\"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/category\/colis\/\" rel=\"category tag\">colis<\/a> <a href=\"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/category\/shipping\/\" rel=\"category tag\">Shipping<\/a>","rttpg_excerpt":"D\u00e9claration d'exportation obligatoire au Canada en 2026 : seuil de 2 000 $, d\u00e9lais CERS par mode de transport, exemption am\u00e9ricaine et p\u00e9nalit\u00e9s \u00e0 \u00e9viter.","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3954","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3954"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3954\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media\/3953"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3954"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3954"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/expertshipping.ca\/en\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3954"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}